| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Appropriation à la charge, aux appareils et à l’environnement (température, produits chimiques…) | Examen d’adéquation Épreuve statique | Mise en service | Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement, compétente dans le domaine de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail (cf. p. 5) | Rapport provisoire Rapport de vérification définitif Registre de sécurité | Arr. 01.03.04, art. 7, 8, 17 Circ. DRT n° 2005/04, 24.03.05 |
32. Sont visés les cas où le chef d’établissement conçoit et construit l’accessoire de levage dont il a besoin, parce que l’usage qu’il va en faire est différent des conditions d’emploi prescrites par le constructeur, ou parce que les opérations à réaliser nécessitent l’assemblage de plusieurs accessoires (élingues, chaînes protégées d’élingues en textile, palonnier muni d’élingues de toute nature…). L’examen d’adéquation et l’épreuve statique demandés permettent d’avoir une idée précise de l’aptitude à l’emploi de l’accessoire créé dans sa configuration d’utilisation.
33. On entend par « épreuve statique d’un accessoire de levage » l’épreuve qui consiste à faire supporter à l’accessoire, la charge maximale d’utilisation, multipliée par le coefficient d’épreuve statique, sans la faire mouvoir, pendant une durée déterminée (arr. 01.03.2004, art. 8).
34. Cet examen a pour objet de vérifier le bon état de conservation de l’accessoire de levage et notamment de déceler toute détérioration, telle que déformation, hernie, étranglement, toton cassé, nombre de fils cassés supérieur à celui admissible, linguet détérioré, ou autre limite d’emploi précisée par la notice d’instructions du fabricant susceptible d’être à l’origine de situations dangereuses.