Quand l’air n’est pas recyclé
| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Débit global d’air extrait | Contrôle | Annuel | Personne compétente | Mise à jour du dossier des valeurs de référence contenu dans la notice d’instructions (établi au plus tard un mois après la mise en service pour chaque installation nouvelle ou lors du premier contrôle périodique pour chaque installation existante) + Mise à jour du dossier de maintenance contenu dans la consigne d’utilisation | Arr. 08.10.1987, art. 4 |
| État des éléments de l’installation (systèmes de captage, dépoussiéreurs, épurateurs, gaines) | Examen | Annuel | Personne compétente | ||
| Pression statique ou vitesse d’air à chaque point caractéristique de l’installation | Contrôle | Annuel | Personne compétente | ||
| Mesure du débit d’air | Mesure | Sur mise en demeure de l’inspecteur du travail | Organisme agréé | Document transmis à l’inspecteur du travail (comprenant les résultats des mesures, schéma de l’installation) | Arr. 09.10.1987, art. 1B |
| Situation des prises d’air neuf | Contrôle | ||||
| Efficacité de captage | Mesure | ||||
| Concentration en poussières totales et alvéolaires | Mesure | ||||
| Pressions antistatiques ou vitesse d’air (en des points caractéristiques de l’installation) | Mesure | Sur mise en demeure de l’inspecteur du travail | Organisme agréé | Document transmis à l’inspecteur du travail (comprenant les résultats des mesures, schéma de l’installation) | C. trav., art. R. 722-1 Arr. 09.10.1987, art. 1C |
| Concentrations en polluants faisant l’objet de valeurs réglementaires | Mesure |
Quand l’air est recyclé
| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Débit global d’air extrait | Contrôle | Annuel | Personne compétente | Mise à jour du dossier des valeurs de référence contenu dans la notice d’instructions (établi au plus tard un mois après la mise en service pour chaque installation nouvelle ou lors du premier contrôle périodique pour chaque installation existante) + Mise à jour du dossier de maintenance contenu dans la consigne d’utilisation | Arr. 08.10.1987, art. 4 |
| État des éléments de l’installation (systèmes de captage, dépoussiéreurs, épurateurs, gaines) | Examen | Annuel | Personne compétente | ||
| Pression statique ou vitesse d’air à chaque point caractéristique de l’installation | Contrôle | Annuel | Personne compétente | ||
| Concentration en poussières sans effet spécifique ou en autres polluants dans les gaines de recyclage ou à leur sortie dans un écoulement canalisé | Contrôle | Semestriel | Personne compétente | Mise à jour du dossier des valeurs de référence contenu dans la notice d’instructions + Mise à jour du dossier de maintenance contenu dans la consigne d’utilisation | Arr. 08.10.1987, art. 4 |
| Systèmes de surveillance mis en œuvre | Contrôle | ||||
| Efficacité de captage | Mesure | Sur mise en demeure de l’inspecteur du travail | Organisme agréé | Document transmis à l’inspecteur du travail (comprenant les résultats des mesures, schéma de l’installation) | Arr. 09.10.1987, art. 1B |
| Efficacité d’épuration de l’installation de recyclage (efficacité par tranches granulométriques dans le cas de poussières) | Mesure des polluants représentatifs de la pollution ambiante | ||||
| Filtres, dépoussiéreurs, épurateurs, systèmes de surveillance | Contrôle | ||||
| Concentration en poussières totales et alvéolaires | Mesure | ||||
| Pressions antistatiques ou vitesse d’air (en des points caractéristiques de l’installation) | Mesure | Sur mise en demeure de l’inspecteur du travail | Organisme agréé | Document transmis à l’inspecteur du travail (comprenant les résultats des mesures, schéma de l’installation) | Arr. 09.10.1987, art. 1C |
| Concentrations en polluants faisant l’objet de valeurs réglementaires | Mesure |