Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Rendement caractéristiqueCalcul- Lors de la remise
en marche
- Tous les 3 mois
pendant la période
de chauffage
ExploitantLivret de chaufferieC. env.,
art. R. 224-21,
R. 224-28,
R. 224-29
Éléments permettant d’améliorer
l’efficacité énergétique de la chaudière
VérificationExploitantLivret de chaufferieC. env.,
art. R. 224-28,
R. 224-29
Efficacité énergétique :
Calcul du rendement caractéristique
et contrôle de conformité avec
les rendements prévus par la
réglementation(2)
Existence et bon fonctionnement des
appareils de mesure et de contrôle
(indicateurs de température des gaz de
combustion à la sortie de la chaudière,
analyseur portatif ou automatique
des gaz de combustion donnant la
teneur en dioxyde de carbone ou
en dioxygène, appareil de mesure
manuelle ou continue de l’indice de
noircissement, déprimomètre indicateur
ou enregistreur, enregistreur de pression
de vapeur, indicateur ou enregistreur de
température du fluide caloporteur)
Bon état des installations
Contrôle effectué
à l’aide d’un
analyseur portable
équipé de cellules
électrochimiques
2 ansOrganisme accréditéRapport de contrôleC. env.,
art. R. 224-31,
R. 224.32,
R. 224-33,
R. 224-35
Arr. 02.10.2009,
art. 2, annexe
Émissions polluantes
(teneur en oxydes d’azote des gaz
rejetés à l’atmosphère + teneur en
poussières si la chaudière est alimentée
par un combustible solide)
Mesure réalisée
selon les normes
NF EN 14792,
NF EN 13284-1 et
NF X 44-052
2 ansOrganisme accréditéRapport de contrôleC. env.,
art. R. 224-41-2,
R. 224-41-3,
R. 224-31,
R. 224-33,
R. 224-35
Arr. 02.10.2009,
art. 2, annexe
  1. Ensembles corps de chaudières et brûleurs produisant de l’eau chaude, de la vapeur d’eau, de l’eau surchauffée, ou modifiant la température d’un fluide thermique grâce à la chaleur libérée par la combustion (art. R. 224-20 du Code de l’environnement).
  2. Les valeurs minimales de rendement sont indiquées aux articles R. 224-23 et R. 224-24 du Code de l’environnement.
    Combustible utiliséRendement (en pourcentage)
    Fioul domestique89
    Fioul lourd88
    Combustible gazeux90
    Charbon ou lignite56
  3. Pour les installations mises en service avant le 14 septembre 1998, les valeurs minimales de rendement sont prévues par l’article R. 224-24 du Code de l’environnement :
    Puissance (P) en MWFioul domestique (en %)Fioul lourd (en %)Combustible gazeux
    (en %)
    Combustible minéral
    solide (en %)
    0,4 < P < 285848683
    2 ≤ P < 1086858784
    10 ≤ P < 5087868885