Équipements, préparations et matériels utilisés en milieu hyperbare
| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
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| Gaz et mélanges gazeux respiratoires | |||||
| Conformité des gaz respiratoires aux valeurs limites d’exposition professionnelle Conformité de la teneur en oxygène des mélanges autres que l’air aux valeurs limites d’exposition professionnelle Conformité de la teneur en azote et en hélium en cas d’utilisation de mélanges binaires ou ternaires | Analyse | Avant utilisation | Personnel habilité | Consignation des résultats Manuel de sécurité hyperbare | C. trav., art. R. 4461-23 Arrêté 21.04.2016, art. 21 pour les interventions réalisées dans le cadre d’une opération archéologique |
| Détendeurs destinés à ramener la pression du gaz d’un réservoir à la pression d’utilisation | Contrôle et maintenance | Périodiquement(1) | Personnel habilité | Manuel de sécurité hyperbare Système d’enregistrement | C. trav., art. R. 4461-25 |
| Bouteilles de plongée soumises à l’arrêté du 20 novembre 2017) | |||||
| Vérification de l’état de l’appareil et contrôle du niveau de sécurité | Inspection périodique (vérification extérieure, vérification des accessoires de sécurité et vérification extérieure | - 1 an - Aussi souvent que nécessaire | Réalisée sous la responsabilité du propriétaire de la bouteille par une personne compétente apte à reconnaître les défauts de l’appareil et à en apprécier la gravité (4) | Compte rendu mentionnant tous les résultats des essais et contrôles effectués | Arr. 20.11.17, art. 15, 17 Arrêté 21.04.2016, art. 21 pour les interventions réalisées dans le cadre d‘une opération archéologique |
| Contrôle du respect des prescriptions techniques applicables État, conditions d’installation ou d’exploitation | Requalification périodique : - Inspection (vérification intérieure et extérieure de toutes les parties visibles après exécution de toutes mises à nu et démontage de tous les éléments amovibles, vérification de l’existence et de l’exactitude des dossiers de l’équipement) - Épreuve hydraulique(2)) - Vérification des accessoires de sécurité | - 2 ans - 6 ans pour les bouteilles en acier ou en alliages d’aluminium dont l’inspection périodique a été effectuée au moins annuellement par un technicien en inspection visuelle (TIV) spécialement formé(3) | Expert d’un organisme habilité | Procès-verbal Compte rendu des opérations de contrôle Apposition sur l’équipement de la date de l’épreuve hydraulique ou à défaut de la date de l’inspection de requalification périodique suivie de la marque du poinçon de l’Etat dit « à la tête de cheval » | Arr. 20.11.17, art. 18, 19, 20, 21, 22, 23 |
- Un arrêté viendra préciser la périodicité et les modalités de ces contrôles. Pour les opérations archéologiques, on peut se référer à l’arrêté du 21 avril 2016. Pour les opérations de secours civil, on peut se référer à l’arrêté du 21 décembre 2016 qui prévoit un intervalle maximum de 2 ans entre deux visites de maintenance (art. 34).
- L’épreuve hydraulique de requalification périodique consiste à maintenir l’équipement à une pression égale à sa pression d’essai hydrostatique (PT) ou d’épreuve initiale (PE). Cette pression est maintenue pendant le temps nécessaire à l’examen complet des parois extérieures de l’équipement sous pression. L’épreuve hydraulique de requalification périodique est satisfaisante si l’équipement sous pression n’a pas fait l’objet de suintement, fuite ou rupture pendant la durée de l’épreuve et ne présente pas de
déformation permanente appréciable. - Les conditions de cette dérogation sont précisées par la décision BSERR n° 15-106 du 8 décembre 2015. La structure souhaitant bénéficier de la dérogation devra respecter le cahier des charges relatif à l’inspection périodique des bouteilles métalliques utilisées pour la plongée subaquatique, version 0 du 4 décembre 2015.
- L’inspection visuelle peut être réalisée par un technicien en inspection visuelle (TIV) spécialement formé et certifié par un organisme de type fédération ou syndicat professionnel agréé comme la Fédération française d’études et de sports sous marins (FFESSM).