Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Niveau et domaine des longueurs
d’onde
Respect des valeurs limites d’exposition
Effets indirects
Interactions avec des substances
chimiques phytosensibilisantes
Exposition directe à un faisceau de laser
dangereux
Évaluation des
risques
- Avant exposition
- Périodiquement
- Lorsqu’une
modification des
installations ou des
modes de travail est
susceptible de faire
varier les niveaux
d’exposition
- À la demande
de l’inspecteur du
travail
Employeur avec le
concours éventuel du
service de santé au
travail
Document unique d’évaluation
des risques
C. trav.,
art. R. 4452-7,
R. 4455-8,
R. 4452-9
Arr. 01.03.16, art. 2
Niveau d’exposition des travailleurs
aux rayonnements optiques artificiels (si
risque présent)
Mesure- Lorsque
l’évaluation des
risques ne permet
pas de conclure à
l’absence de risque
à partir des données
documentaires
techniques
- Tous les 5 ans
Employeur avec le
concours éventuel du
service de santé au
travail
Document unique d’évaluation
des risques
C. trav.,
art. R. 4452-7,
R. 4452-9
Arr. 01.03.16, art. 2