Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
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Niveau et domaine des longueurs d’onde Respect des valeurs limites d’exposition Effets indirects Interactions avec des substances chimiques phytosensibilisantes Exposition directe à un faisceau de laser dangereux | Évaluation des risques | - Avant exposition - Périodiquement - Lorsqu’une modification des installations ou des modes de travail est susceptible de faire varier les niveaux d’exposition - À la demande de l’inspecteur du travail | Employeur avec le concours éventuel du service de santé au travail | Document unique d’évaluation des risques | C. trav., art. R. 4452-7, R. 4455-8, R. 4452-9 Arr. 01.03.16, art. 2 |
Niveau d’exposition des travailleurs aux rayonnements optiques artificiels (si risque présent) | Mesure | - Lorsque l’évaluation des risques ne permet pas de conclure à l’absence de risque à partir des données documentaires techniques - Tous les 5 ans | Employeur avec le concours éventuel du service de santé au travail | Document unique d’évaluation des risques | C. trav., art. R. 4452-7, R. 4452-9 Arr. 01.03.16, art. 2 |