Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Appropriation du matériel aux travaux à
effectuer (examen notamment des plans
d’implantation des appareils mentionnant
les différentes charges maximales
d’utilisation, des modes opératoires, des
plans de circulation et des documents
définissant les paramètres des conditions
climatiques prises en compte…)
Examen
d’adéquation(4)
Mise en servicePersonne qualifiée
appartenant ou non
à l’établissement,
compétente dans
le domaine de la
prévention des
risques présentés par
ces équipements de
travail nommément
désignée par le chef
d’établissement et
dont le nom est
tenu à la disposition
de l’inspecteur du
travail(5)
Rapport provisoire(6)
Rapport de vérification définitif(7)
Registre de sécurité(8)
Arr. 01.03.04, art.
3, 5-1, 6, 6C, 13
Circ. DRT
n° 2005/04,
24.03.05
Appropriation du matériel aux risques
(examen des conditions de stockage,
d’équilibre de la charge lors de sa
reprise, du cheminement du colis, de
l’aménagement des recettes sur le lieu
d’assemblage)
Dispositifs de contrôle des mouvements
de la charge, organes de freinage,
dispositifs de contrôle de la descente
des charges, limiteurs de course ,
dispositifs anti-collision, dispositifs
parachutes, limiteurs de charge et de
moment de renversement
Essai de
fonctionnement
des dispositifs de
sécurité