| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Mécanismes et suspensions utilisés | Vérification de nature expérimentale comprenant : - une vérification de l’aptitude à l’emploi ; - la mesure des déformations subies par l’appareil au cours d’un chargement progressif(13) | Mise en service | Organisme accrédité | Rapport | Arr. 01.03.04, art. 25 Circ. DRT n° 2005/04, 24.03.05, annexe I, art. 25 Arr. 22.09.2009 |