Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Mécanismes et suspensions utilisésVérification
de nature
expérimentale
comprenant :
- une vérification
de l’aptitude à
l’emploi ;
- la mesure des
déformations subies
par l’appareil
au cours d’un
chargement
progressif(13)
Mise en serviceOrganisme accréditéRapportArr. 01.03.04,
art. 25
Circ. DRT
n° 2005/04,
24.03.05, annexe I,
art. 25
Arr. 22.09.2009