| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| (grues auxiliaires de chargement sur véhicules, grues à tour à montage rapide ou automatisé, sur stabilisateurs, bras ou portiques de levage pour bennes amovibles, hayons élévateurs, monte-meubles, monte-matériaux de chantier, engins de terrassement équipés pour le levage, grues mobiles automotrices ou sur véhicule porteur, ne nécessitant pas de montage ou de démontage de parties importantes, chariots élévateurs , tracteurs poseurs de canalisations et plates-formes élévatrices mobiles de personnes) | Dispense de vérifications de remise en service sous réserve qu’ils aient fait l’objet, dans la même configuration d’emploi des vérifications de mise en service requises et, depuis moins de 6 mois, d’une vérification générale périodique. | En cas de changement de site d’utilisation | Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement, compétente dans le domaine de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail | Rapport provisoire Rapport de vérification définitif Registre de sécurité | Arr. 01.03.04, art. 20 |