| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
|---|---|---|---|---|---|
| Le remplacement n’est pas considéré comme un démontage/ remontage nécessitant une vérification de remise en service dès l’instant où le remplacement est effectué avec des matériels de mêmes caractéristiques que ceux d’origine. | Remise en service | Mention de l’intervention dans le carnet de maintenance(26) avec indication précise du lieu où est conservée et peut être consultée l’attestation exigée par l’article 4.3.1 de l’annexe à l’article R. 4314-5 du Code du travail(27 | Arr. 01.03.04, art. 21 Circ. DRT n° 2005/04, 24.03.05 |
26. L’arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage définit le contenu de ce carnet.
27. Cette arrestation comporte au moins les indications suivantes : nom et adresse du fabricant, description de la chaîne (dimensions nominales, construction, matériau de construction, tout traitement métallurgique spécial subi par le matériel), méthode d’essai utilisée et charge maximale à laquelle la chaîne ou le câble devrait être soumis en service. Une fourchette de valeurs peut être indiquée en fonction des applications prévues.