Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Le remplacement
n’est pas considéré
comme un
démontage/
remontage
nécessitant une
vérification de
remise en service
dès l’instant où le
remplacement est
effectué avec des
matériels de mêmes
caractéristiques que
ceux d’origine.
Remise en serviceMention de l’intervention dans
le carnet de maintenance(26) avec
indication précise du lieu où est
conservée et peut être consultée
l’attestation exigée par l’article
4.3.1 de l’annexe à l’article
R. 4314-5 du Code du travail(27
Arr. 01.03.04,
art. 21
Circ. DRT
n° 2005/04,
24.03.05

26. L’arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levage définit le contenu de ce carnet.

27. Cette arrestation comporte au moins les indications suivantes : nom et adresse du fabricant, description de la chaîne (dimensions nominales, construction, matériau de construction, tout traitement métallurgique spécial subi par le matériel), méthode d’essai utilisée et charge maximale à laquelle la chaîne ou le câble devrait être soumis en service. Une fourchette de valeurs peut être indiquée en fonction des applications prévues.