Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
Conformité à la réglementationExamen- Mise ou remise en
service
- À la suite de toute
défaillance ou
après tout effort
anormal
- Après démontage
ou modifications		Personne compétente
désignée à cet
effet dont le nom
est consigné sur le
registre de sécurité
(cf. p. 5)		Registre de sécuritéC. trav.,
art. R. 4534-15,
R. 4534-16,
R. 4534-18
Matériau de l’échelle Appropriation aux
contraintes du milieu d’utilisation		VérificationAvant utilisationEmployeurC. trav.,
art. R. 4323-81
Conception et installation
de manière à éviter les chutes
de hauteur		VérificationAvant utilisationEmployeurC. trav.,
art. R. 4323-83