Objet de la vérificationType de vérificationMoment ou fréquence de la vérificationPersonne ou organisme chargé de la vérificationDocuments complétés ou établis, si nécessaire,
à la suite de la vérification
Textes de référence
État du plancher, de son encombrement
et maintien d’un passage libre,
Présence, état et fixation des protections
longitudinales et des protections
d’extrémités ainsi que l’état des
charges et de leur positionnement
dans les limites indiquées sur le
plan de calepinage (se référer aux
préconisations de la recommandation
R 464)
Examen(14) de l’état
de conservation
Quotidien(15)Personne
spécialement formée
Registre de sécuritéArr. 21-12-2004,
art. 5
Circ. DGT n° 3,
19-11-2014
R 464 CNAMTS

14. Ces vérifications sont visuelles et réalisées depuis le dernier niveau de plancher en cours, sans déplacement des PTE.

15. Compte tenu du phasage des travaux, les vérifications trimestrielles prévues pour les échafaudages sont sans objet, s’agissant des PTE.