| Objet de la vérification | Type de vérification | Moment ou fréquence de la vérification | Personne ou organisme chargé de la vérification | Documents complétés ou établis, si nécessaire, à la suite de la vérification | Textes de référence |
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| Machines particulières dont le chargement ou le déchargement est effectué manuellement en phase de production | |||||
| Presse mécanique et presse hydraulique pour le travail à froid des métaux Presse à vis Presse à mouler par injection ou compression des matières plastiques ou du caoutchouc Presse à mouler les métaux Massicot pour la découpe du papier, du carton, du bois ou des matières plastiques en feuille Presse à façonner les cuirs, peaux, papiers, cartons ou matières plastiques en feuille au moyen d’un emportepièce Presse à platine telle que presse à dorer, à gaufrer, à découper Machine à cylindres pour l’industrie du caoutchouc Presse à balles Compacteur à déchets Système de compactage des véhicules de collecte d’ordures ou de déchets | Vérification (vérification visuelle de l’état physique du matériel) Essai de fonctionnement réglages et jeux Contrôle de l’état des indicateurs (manomètres, voyants) | 3 mois | Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement, compétente dans le domaine de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail | Registre de sécurité | C. trav., art. R. 4323-23 Arr. 05.03.1993 mod., art. 1er Arr. 24.06.1993, art. 1er |
| Autres machines désignées ci-après | |||||
| Centrifugeuse | Vérification (vérification visuelle de l’état physique du matériel) Essai de fonctionnement réglages et jeux Contrôle de l’état des indicateurs (manomètres, voyants) | 12 mois | Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement, compétente dans le domaine de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail | Registre de sécurité | C. trav., art. R. 4323-23 Arr. 05.03.1993 mod., art. 2 Arr. 24.06.1993, art. 2 |
| Machine mobile d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol à conducteur porté et machine à battre les palplanches |
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| Motohoues, motoculteurs sur lesquels peuvent être montés des outils de travail du sol rotatifs |
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| Arbres à cardans de transmission de puissance, amovibles entre une machine automotrice ou un tracteur et une machine réceptrice et dispositifs de protection desdits arbres à cardan | Vérification (vérification visuelle de l’état physique du matériel) Essai de fonctionnement Réglages et jeux Contrôle de l’état des indicateurs (manomètres, voyants) | 12 mois | Personne qualifiée appartenant ou non à l’établissement, compétente dans le domaine de la prévention des risques présentés par ces équipements de travail | Registre de sécurité | C. trav., art. R. 4323-23 Arr. 05.03.1993 mod., art. 2 Arr. 24.06.1993, art. 2 |
| Machine à meuler | |||||
| Meules | Examen visuel | À la réception | Registre | Arr. 28.07.1961 mod., art. 3 |
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| Examen au son | Avant montage | Registre | Arr. 28.07.1961 mod., art. 5 |
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| Vérification du montage de la meule sur la machine Contrôle de la vitesse de rotation | Après montage et avant mise en service | Personne compétente | Registre | Arr. 28.07.1961 mod., art. 7 |
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| Broches, flasques, support de pièce et dispositif de réglage en position | Visite générale | Périodiquement | Registre | Arr. 28.07.1961 mod., art. 8 |
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| Vitesse normale d’utilisation | Vérification | Périodiquement | Personne compétente | Arr. 28.07.1961 mod., art. 8 |
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| Machines à imprimer sur support métallique à feuille par « offset » | |||||
| Fonctionnement des dispositifs de sécurité | Chaque jour | R 105 CNAM, V | |||
| État des différents organes de sécurité | - 1 mois si travail en équipe, - 3 mois dans les autres cas | Technicien qualifié et expérimenté | R 105 CNAM, V | ||
| Machines à conditionner | |||||
| Fonctionnement et état des dispositifs de sécurité | - Périodiquement - Lors de la mise en route des installations - Lors des changements de poste | Personnel formé à cet effet | |||
| Machines utilisant le chauffage par pertes diélectriques | |||||
| Dispositifs de sécurité | Essai de fonctionnement | - À chaque début de poste - Lors de la mise en route de la machine | Conducteur de la machine | R 218 CNAM, art. 8 |
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| Visite générale | - 3 mois et au moins toutes les 500 heures | Personnel expérimenté et qualifié(1) | Registre des contrôles techniques de sécurité Carnet de travaux | R 218 CNAM, art. 8 |
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| Pistolets de scellement | |||||
| Dispositifs de sécurité | Vérification du bon fonctionnement | Chaque jour avant emploi | Ouvrier qualifié auquel est confié l’utilisation d’un pistolet de scellement | Circ. trav. 10/54, 21.12.1954, II |
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- Les vérifications portant sur la haute tension seront effectuées par un personnel habilité à travailler sous cette classe de tension et en utilisant un matériel conçu, isolé et utilisé pour la haute tension.