Périodicité conventionnelle
Intervalle issu d'une norme, d'une notice de fabricant, d'un contrat d'assurance ou d'une pratique professionnelle. Sa portée est contractuelle ou probatoire, non pénale.
Où ce terme intervient
- Tableau des périodicités de vérificationRepère
- Périodicités — Rayonnages et structures de stockagePériodicité
- Périodicités — Incendie et moyens de secoursPériodicité
- Une périodicité peut-elle être adaptée ?Question fréquente
- Périodicités — Appareils sous pressionPériodicité
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