contrôle-réglementairePériodicités de vérification : appareils sous pression
Les intervalles dépendent de la catégorie de l'équipement, du fluide et du mode de suivi retenu. Inspection périodique et requalification périodique sont deux opérations distinctes, avec des intervalles et des intervenants différents.
Tableau des intervalles
| Équipement | Type de vérification | Intervalle | Normalisé |
|---|---|---|---|
| Compresseurs et équipements sous pression | Inspection périodiqueLe délai dépend de la catégorie, du fluide et des conditions d'exploitation. | 12, 18, 24 ou 40 mois selon l'équipement | 40 mois |
| Compresseurs et équipements sous pression | Requalification périodique | Généralement 5 à 10 ans selon l'équipement | 10 ans |
| Compresseurs et équipements sous pression | Contrôle de mise en service | Pour les équipements visés par l'arrêté | Variable |
| Installations frigorifiques fixes | Contrôle d'étanchéitéLa fréquence dépend de la quantité de fluide exprimée en tonnes équivalent CO2 et de la présence d'un système de détection de fuite. | Selon la charge | Variable |
| Installations frigorifiques fixes | Contrôle après interventionUn contrôle d'étanchéité est requis après toute intervention affectant le circuit frigorifique. | Hors périodicité | Variable |
| Installations frigorifiques fixes | Contrôles au titre des équipements sous pressionInspections périodiques et requalifications applicables aux capacités du circuit relevant de ce régime. | Selon la catégorie | Variable |
Ce qui déclenche une vérification hors calendrier
Les intervalles ci-dessus ne couvrent que les vérifications récurrentes. Selon le régime applicable, une réparation, un accident, un démontage-remontage, un changement de configuration ou une prescription peuvent déclencher une vérification spécifique. Les conditions et cas particuliers doivent être lus dans le texte concerné ; une intervention ne réinitialise pas automatiquement le cycle périodique.
Évolutions réglementaires ayant affecté ces périodicités
2017-11-20
Nouveau régime de suivi en service des équipements sous pression
L'arrêté du 20 novembre 2017 refond le suivi en service des appareils à pression : inspections périodiques, requalifications périodiques, rôle des organismes habilités et des services d'inspection reconnus. Il remplace le dispositif issu de l'arrêté du 15 mars 2000.
Aller plus loin
- Obligations de la famille appareils sous pression
- Qui peut réaliser ces vérifications
- Calculateur d'échéance
Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.