Périodicité réglementaire

Intervalle maximal fixé par un texte. Il peut être resserré au regard de l'usage et des conditions d'environnement, mais jamais allongé.

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Périodicités — Rayonnages et structures de stockagePériodicité

Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.