Notice d'instructions
Document fourni par le fabricant, qui fixe les conditions d'utilisation, les opérations de maintenance et, souvent, des périodicités de contrôle. Ces périodicités s'ajoutent aux exigences réglementaires et peuvent être plus strictes.
Où ce terme intervient
- Règlement européen machines 2023/1230Chronologie
- Harnais antichuteFiche équipement
- Matériel loué : répartition des obligationsGuide
- Autorisation de conduiteGlossaire
- Check-list de préparation d'une vérification de levageCheck-list
Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.