Périodicités de vérification : aération, ventilation et captage
Les périodicités distinguent les locaux à pollution spécifique, contrôlés plus fréquemment, des locaux à pollution non spécifique. Le dossier d'installation fixe les valeurs de référence auxquelles les mesures sont comparées.
Tableau des intervalles
| Équipement | Type de vérification | Intervalle | Normalisé |
|---|---|---|---|
| Ventilation et aspiration | Locaux à pollution non spécifique, installation mécanique | 12 mois | 12 mois |
| Ventilation et aspiration | Locaux à pollution spécifique | 12 mois | 12 mois |
| Ventilation et aspiration | Systèmes avec recyclage d'airContrôle renforcé des dispositifs d'épuration et de surveillance. | 6 mois | 6 mois |
| Ventilation et aspiration | Contrôle sur mise en demeure | Sur demande de l'inspection du travail | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Inspection périodique du systèmeApplicable au-delà du seuil de puissance fixé par la réglementation ; l'échéance court à compter de la précédente inspection. | Périodique | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Contrôle d'étanchéitéFréquence déterminée par la charge en équivalent CO2 du circuit frigorifique. | Selon la charge | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Entretien courantNettoyage des filtres, des batteries et vérification des condensats, selon la notice du fabricant. | Régulier | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Analyse de légionellesFréquence fixée par l'arrêté applicable à la rubrique et adaptée en cas de résultat élevé. | Périodique | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Nettoyage et désinfection préventifsProgrammés dans le plan d'entretien, avec traçabilité des opérations. | Périodique | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Analyse critique de l'installationRévision documentée de l'analyse méthodique des risques, notamment après modification. | Périodique | Variable |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Contrôle des VLEP réglementaires contraignantesPériodicité maximale ; un nouveau contrôle est requis à chaque modification des conditions d'exposition. | 12 mois | 12 mois |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Contrôle après dépassementUn dépassement impose des mesures correctives immédiates puis un nouveau contrôle vérifiant leur efficacité. | Hors périodicité | Variable |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Mesurages d'empoussièrement amianteDéterminés par le niveau d'empoussièrement du processus et par le plan de retrait ou le mode opératoire. | Selon le processus | Variable |
Ce qui déclenche une vérification hors calendrier
Les intervalles ci-dessus ne couvrent que les vérifications récurrentes. Une remise en service après réparation importante, un accident, un démontage-remontage, un changement de configuration ou une mise en demeure de l'inspection du travail imposent une vérification indépendamment de l'échéance en cours, et réinitialisent le point de départ du cycle.
Évolutions réglementaires ayant affecté ces périodicités
1987-10-08
Contrôles périodiques des installations d'aération
Les arrêtés du 8 et du 9 octobre 1987 distinguent les locaux à pollution non spécifique et les locaux à pollution spécifique, définissent le dossier d'installation à constituer et fixent le contenu et la périodicité des contrôles d'aération et d'assainissement.
Aller plus loin
- Obligations de la famille aération, ventilation et captage
- Qui peut réaliser ces vérifications
- Calculateur d'échéance
Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.