contrôle-réglementairePériodicités de vérification : aération, ventilation et captage
Les périodicités distinguent les locaux à pollution spécifique, contrôlés plus fréquemment, des locaux à pollution non spécifique. Le dossier d'installation fixe les valeurs de référence auxquelles les mesures sont comparées.
Tableau des intervalles
| Équipement | Type de vérification | Intervalle | Normalisé |
|---|---|---|---|
| Ventilation et aspiration | Locaux à pollution non spécifique, installation mécanique | 12 mois | 12 mois |
| Ventilation et aspiration | Locaux à pollution spécifique | 12 mois | 12 mois |
| Ventilation et aspiration | Systèmes avec recyclage d'airContrôle renforcé des dispositifs d'épuration et de surveillance. | 6 mois | 6 mois |
| Ventilation et aspiration | Contrôle sur mise en demeure | Sur demande de l'inspection du travail | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Inspection périodique du systèmeApplicable au-delà du seuil de puissance fixé par la réglementation ; l'échéance court à compter de la précédente inspection. | Périodique | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Contrôle d'étanchéitéFréquence déterminée par la charge en équivalent CO2 du circuit frigorifique. | Selon la charge | Variable |
| Climatisation et pompes à chaleur réversibles | Entretien courantNettoyage des filtres, des batteries et vérification des condensats, selon la notice du fabricant. | Régulier | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Analyse de légionellesFréquence fixée par l'arrêté applicable à la rubrique et adaptée en cas de résultat élevé. | Périodique | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Nettoyage et désinfection préventifsProgrammés dans le plan d'entretien, avec traçabilité des opérations. | Périodique | Variable |
| Tours aéroréfrigérantes | Analyse critique de l'installationRévision documentée de l'analyse méthodique des risques, notamment après modification. | Périodique | Variable |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Contrôle des VLEP réglementaires contraignantesPériodicité maximale ; un nouveau contrôle est requis à chaque modification des conditions d'exposition. | 12 mois | 12 mois |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Contrôle après dépassementUn dépassement impose des mesures correctives immédiates puis un nouveau contrôle vérifiant leur efficacité. | Hors périodicité | Variable |
| Risque chimique : contrôles et mesurages obligatoires | Mesurages d'empoussièrement amianteDéterminés par le niveau d'empoussièrement du processus et par le plan de retrait ou le mode opératoire. | Selon le processus | Variable |
Ce qui déclenche une vérification hors calendrier
Les intervalles ci-dessus ne couvrent que les vérifications récurrentes. Selon le régime applicable, une réparation, un accident, un démontage-remontage, un changement de configuration ou une prescription peuvent déclencher une vérification spécifique. Les conditions et cas particuliers doivent être lus dans le texte concerné ; une intervention ne réinitialise pas automatiquement le cycle périodique.
Évolutions réglementaires ayant affecté ces périodicités
1987-10-08
Contrôles périodiques des installations d'aération
Les arrêtés du 8 et du 9 octobre 1987 distinguent les locaux à pollution non spécifique et les locaux à pollution spécifique, définissent le dossier d'installation à constituer et fixent le contenu et la périodicité des contrôles d'aération et d'assainissement.
Aller plus loin
- Obligations de la famille aération, ventilation et captage
- Qui peut réaliser ces vérifications
- Calculateur d'échéance
Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.