Périodicités de vérification : portes, portails et équipements de travail
Pour les échafaudages, le calendrier n'est pas la seule référence : la vérification est déclenchée par le montage, par la remise en service et par tout événement susceptible d'affecter la stabilité, en plus des échéances journalière et trimestrielle.
Tableau des intervalles
| Équipement | Type de vérification | Intervalle | Normalisé |
|---|---|---|---|
| Portes et portails automatiques | Vérification périodique | 6 mois | 6 mois |
| Portes et portails automatiques | Vérification à la mise en service | Avant première utilisation | Variable |
| Portes et portails automatiques | Contrôle après intervention | Après réparation ou remplacement d'un organe de sécurité | Variable |
| Échafaudages | Vérification avant mise ou remise en service | À chaque montage, modification ou déplacement | Variable |
| Échafaudages | Vérification journalière | Chaque jour d'utilisation | Variable |
| Échafaudages | Vérification trimestrielle | 3 mois au maximum | 3 mois |
| Échafaudages | Après événement | Intempéries, choc, arrêt prolongé | Variable |
| Échelles et escabeaux | Périodicité réglementaire fixée | Aucune | Variable |
| Échelles et escabeaux | Contrôle avant chaque utilisation | Par l'utilisateur | Variable |
| Échelles et escabeaux | Inspection documentée | Fréquence définie par l'employeur, souvent annuelle | 12 mois |
| Rayonnements ionisants | Contrôle technique interne de radioprotectionRéalisé sous la responsabilité du conseiller en radioprotection ; la fréquence dépend de la nature de la source et de l'appareil. | Périodique | Variable |
| Rayonnements ionisants | Contrôle technique externeConfié à un organisme agréé ou à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire, selon les modalités fixées par la réglementation. | Périodique | Variable |
| Rayonnements ionisants | Surveillance dosimétrique individuelleDosimétrie passive et, le cas échéant, opérationnelle pour les travailleurs classés. | Continue | Variable |
| Rayonnements optiques artificiels | Évaluation des risques d'expositionRenouvelée à intervalles réguliers et lors de toute modification substantielle des installations ou des procédés. | Périodique | Variable |
| Rayonnements optiques artificiels | Mesurage ou calcul des niveaux d'expositionRequis lorsque l'évaluation ne permet pas d'exclure un dépassement des valeurs limites. | Si nécessaire | Variable |
| Bruit au travail | Évaluation de l'exposition au bruitRenouvelée à intervalles adaptés et lors de toute modification significative des installations ou de l'organisation. | Périodique | Variable |
| Bruit au travail | Mesurage des niveauxRequis lorsque l'évaluation ne permet pas de conclure sur le respect des seuils. | Si nécessaire | Variable |
| Signalisation de santé et de sécurité | Entretien et vérification du fonctionnementNettoyage, entretien, vérification et remplacement des dispositifs afin de préserver leurs qualités intrinsèques et de fonctionnement. | Régulier | Variable |
| Signalisation de santé et de sécurité | Contrôle des sources d'énergie de secoursPour les dispositifs nécessitant une alimentation, y compris en cas de défaillance de l'alimentation principale. | Régulier | Variable |
| Travaux en milieu hyperbare | Vérification des équipements hyperbaresModalités et fréquences fixées par le manuel de sécurité hyperbare et par les notices des fabricants, dans le cadre imposé par la réglementation. | Périodique | Variable |
| Travaux en milieu hyperbare | Contrôle de la qualité de l'air respirableAnalyse de l'air produit par les compresseurs alimentant les équipements respiratoires. | Périodique | Variable |
| Travaux en milieu hyperbare | Aptitude médicale des travailleursSuivi individuel renforcé assuré par le service de prévention et de santé au travail. | Périodique | Variable |
| Machines et vérifications de sécurité | Vérifications générales périodiquesSeules certaines catégories d'équipements de travail sont visées par une périodicité réglementaire ; elle est fixée par arrêté pour chacune d'elles. | Selon l'équipement | Variable |
| Machines et vérifications de sécurité | Vérification lors de la mise en servicePour les équipements soumis, lors de la première mise en service dans l'établissement. | À l'installation | Variable |
| Machines et vérifications de sécurité | Vérification lors de la remise en serviceAprès démontage et remontage, changement de site, transformation ou accident. | Hors périodicité | Variable |
Ce qui déclenche une vérification hors calendrier
Les intervalles ci-dessus ne couvrent que les vérifications récurrentes. Une remise en service après réparation importante, un accident, un démontage-remontage, un changement de configuration ou une mise en demeure de l'inspection du travail imposent une vérification indépendamment de l'échéance en cours, et réinitialisent le point de départ du cycle.
Évolutions réglementaires ayant affecté ces périodicités
2023-01-14
Règlement européen machines 2023/1230
Le règlement (UE) 2023/1230 remplace la directive 2006/42/CE et s'appliquera pleinement à partir de 2027. Il concerne la mise sur le marché et non les vérifications en service, mais il fera évoluer les notices d'instructions, qui servent de référence pour de nombreuses opérations de maintenance et de contrôle.
2008-05-01
Recodification du Code du travail
La recodification à droit constant renumérote les articles relatifs aux équipements de travail et aux installations. Les obligations de vérification passent notamment aux articles R. 4323-22 et suivants, et les installations électriques aux articles R. 4226-1 et suivants. Les anciennes références restent fréquemment citées dans les rapports, ce qui impose la vigilance sur la version du texte.
1993-12-29
Directive machines transposée en droit français
La transposition des directives européennes relatives à la conception des machines sépare durablement deux régimes : la conformité à la mise sur le marché, qui incombe au fabricant, et le maintien en état de conformité en service, qui incombe à l'employeur utilisateur. Cette distinction structure encore toutes les vérifications périodiques.
Aller plus loin
- Obligations de la famille portes, portails et équipements de travail
- Qui peut réaliser ces vérifications
- Calculateur d'échéance
Contenu informatif, rédigé à partir des textes publiquement accessibles. Il ne remplace pas une analyse juridique ou réglementaire adaptée à votre situation, ni l'avis d'un organisme compétent. Vérifiez toujours la version en vigueur du texte applicable à votre équipement.