- AÉRATION – INSTALLATIONS DE VENTILATION
- BRUIT
- SYSTÈMES DE CLIMATISATION(1) ET POMPES À CHALEUR RÉVERSIBLES(2) (D’UNE PUISSANCE FRIGORIFIQUE NOMINALE SUPÉRIEURE À 12 KILOWATTS)
- ASCENSEURS(3), MONTE-CHARGES(4), ÉLÉVATEURS DE PERSONNES DONT LA VITESSE N’EXCÈDE PAS 0,15 MÈTRE PAR SECONDE INSTALLÉS À DEMEURE, INSTALLATIONS DE PARCAGE AUTOMATIQUE DE VÉHICULES
- Dispositions applicables à l’entreprise chargée des travaux de réparation ou de transformation, des vérifications, de la maintenance ou du contrôle technique des appareils
- Dispositions applicables au chef d’entreprise utilisateur des appareils
- Dispositions applicables aux propriétaires d’ascenseurs(11)
- APPAREILS ET ACCESSOIRES DE LEVAGE
- APPAREILS DE LEVAGE
- VÉRIFICATIONS LORS DE LA MISE EN SERVICE
- Appareils de levage neufs et supports dont l’aptitude à l’emploi a été vérifiée dans leurs configurations d’utilisation par le fabricant ou l’importateur(3)
- Appareils de levage neufs et supports dont l’aptitude à l’emploi n’a pas été vérifiée dans leurs configurations d’utilisation
- Cas particulier : appareils de levage neufs et supports pour lesquels il est techniquement impossible de réaliser l’essai de fonctionnement ou les épreuves statiques ou dynamiques (du fait notamment de l’importance de la charge)
- Appareils de levage spécialement conçus ou assemblés pour effectuer une seule opération de levage
- Appareils de levage d’occasion
- VÉRIFICATIONS LORS DE LA REMISE EN SERVICE
- Tous les appareils de levage (cas général)
- Appareils de levage faisant l’objet d’un changement de site d’utilisation et ne nécessitant pas l’installation de support particulier
- Appareils mus manuellement, non conçus spécialement pour lever des personnes
- Plates-formes suspendues, motorisées ou non qui sont déplacées sans démontage, le long d’un ouvrage, et ne possèdant pas de voie de roulement ou de dispositif d’ancrage
- Plates-formes de travail se déplaçant le long de mâts et nécessitant la mise en euvre d’ancrage pour assurer la stabilité du mât et qui sont déplacés le long d’un ouvrage
- Chaînes, câbles ou cordages intégrés dans l’appareil de levage qui font l’objet d’un remplacement
- EXAMEN APPROFONDI DES GRUES À TOUR
- VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES
- VÉRIFICATIONS LORS DE LA MISE EN SERVICE
- ACCESSOIRES DE LEVAGE
- APPAREILS DE LEVAGE
- CHANTIERS DU BTP
- TOUS MATÉRIELS (matériels, engins, installations et dispositifs de protection de toute nature utilisés sur le chantier)
- DISPOSITIFS D’ANCRAGE POUR ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE CONTRE LES CHUTES DE HAUTEUR
- DISPOSITIFS FIXES POUR TRAVAUX SUR TOITURE (crochets de service, rambardes…)
- ÉCHELLES
- ÉCHAFAUDAGES (Échafaudages de pied, échafaudages roulants(2), échafaudages sur tréteaux, échafaudages suspendus)
- EXPLOSIFS
- PLATES-FORMES DE TRAVAIL EN ENCORBELLEMENT
- TRAVAUX SOUTERRAINS
- Chantiers navals
- Cuves
- Échelles
- Éclairage
- Électricité
- Entreprises extérieures
- Équipements de protection individuelle
- Équipements sous pression
- Établissements recevant du public
- Incendie
- Installations frigorifiques fixes
- INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES EMPLOYANT L’AMMONIAC COMME FLUIDE FRIGORIGÈNE, SOUMISES À AUTORISATION AU TITRE DE LA RUBRIQUE N° 4735 DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
- SYSTÈMES ET INSTALLATIONS DE RÉFRIGÉRATION, DE CLIMATISATION CONTENANT CERTAINS FLUIDES FRIGORIGÈNES (HYDROCHLOROFLUOROCARBURES HCFC À UNE CHARGE SUPÉRIEURE À 2 KILOGRAMMES, HYDROFLUOROCARBURES HFC OU PERFLUOROCARBONES PFC À UNE CHARGE SUPÉRIEURE À 5 TONNES ÉQUIVALENT CO2)
- Installations thermiques (chaudières)
- Machines
- Milieu hyperbare
- Portes et portails
- Rayonnements ionisants
- Rayonnements optiques
- Risque chimique
- Signalisation
- TOURS AÉRORÉFRIGÉRANTES